Couturière à l'oeuvre

MENTIONS LÉGALES

Article1

Exploitation du site Le Cerf à lunettes rouge

Responsable de la publication: Dominique Pidoux

Adresse 2, rue des grands prés 77440 Congis sur therouanne

Date de création 01/10/2020


SIRET:51519010600028

Code APE:9003A

TVA non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI 

Contact: lecerfalunettesrouge@gmail.com 


Article 2

Propriété intellectuelle

Conception et réalisation graphique Le Cerf à lunettes rouge.

Les éléments de ce site: textes, graphismes, logos, photos ou vidéos, ainsi que les noms de domaine lecerfalunettesrouge.com  etc. sont la propriété exclusive de Dominique Pidoux à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.

L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de Dominique Pidoux ou des titulaires des droits.

Il en est de même, sans accord express et préalable, pour les noms de domaine du site lecerfalunettesrouge

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale [ article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle].


Article 3 

Hébergement

L’hébergement du site lecerfalunettesrouge.com est assuré par WIX.COM

Article4

Charte de confidentialité

Utilisation des données collectées sur le site : Assurer le traitement des commandes, l'acheminement de la marchandise commandée.

La communication et l’échange d’informations avec les internautes afin de répondre aux questions posées via le formulaire de contact. Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l'enregistrement volontaire des internautes qui remplissent le formulaire de contact à la page « Contact ». 

Les données collectées par l’intermédiaire du site sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.

La durée de conservation des données est de 1 an conformément à l'enregistrement de mise en conformité auprès de la CNIL déposée et enregistrée (en cours)

Ce site utilise les services d'analyse web Google Analytics. Google Analytics utilise des "Cookies“,  Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d'une activation de l'anonymisation de l'IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l'Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l'espace économique européen. 

Vous trouverez plus d'informations concernant les Règles de confidentialité et conditions d'utilisation de Google Analytics dans la rubrique A propos de Google Analytics. Veuillez noter que sur ce site, le code Google Analytics "gat._anonymizeIp();" a été ajouté afin d'assurer la collecte des adresses IP de façon anonyme (IP masking).

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :

Le responsable de ces traitements à lecerfalunettesrouge@gmail.com

En découvrir plus